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   v. 20 Marzo 2017
conseil légal, information légal, aspects légaux pour votre nouvelle entreprise


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Fondation: statut juridique ('SU ) Nouvelle activité / cadre juridique, nouvelle activité - choix de la forme juridique, nouvelle activité - entreprise individuelle, nouvelle activité - profession libérale, Création d'association, Création de fondation, Création de coopérative, Création de SARL, Création de EURL, Création de SCI, Création de Société à responsabilité limitée (LLC), Création de coopérative enregistrée, création de Limited (Ltd.), création de Limited ... etc. etc.





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aspects legaux etc. / modèle de contrat gratuit ('SUPP )


Fondation: statut juridique ('SU )
 

  Nouvelle activité / cadre juridique modèle de contrat gratuit.  
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  nouvelle activité - entreprise individuelle modèle de contrat gratuit.  
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conditionsm, modalités,... ('SUN )
 

  Création d'entreprise: Modèle conditions générales de vente - contenu nécessaires modèle de contrat gratuit.  
  Création d'entreprise: Modèle conditions générales - contenu nécessaires modèle de contrat gratuit.  
  Création d'entreprise: Modèle de conditions générales modèle de contrat gratuit.  
  Modèle contrat consommateur modèle de contrat gratuit.  
  Création d'entreprise : Conditions générales / interprétation et fiabilité modèle de contrat gratuit.


Obligations d'en-tête de lettres ('SU )
 

  Nouvelle entreprise - obligations "en-tête de lettres" modèle de contrat gratuit.  
  Nouvelle entreprise modèle "en-tête de factures" modèle de contrat gratuit.


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aspects legaux etc. / lettre type gratuite ('SUPP )


Fondation: statut juridique ('SU )
 

  Nouvelle activité / cadre juridique lettre type gratuite.  
  nouvelle activité - choix de la forme juridique lettre type gratuite.  
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conditionsm, modalités,... ('SUN )
 

  Création d'entreprise: Modèle conditions générales de vente - contenu nécessaires lettre type gratuite.  
  Création d'entreprise: Modèle conditions générales - contenu nécessaires lettre type gratuite.  
  Création d'entreprise: Modèle de conditions générales lettre type gratuite.  
  Modèle contrat consommateur lettre type gratuite.  
  Création d'entreprise : Conditions générales / interprétation et fiabilité lettre type gratuite.


Obligations d'en-tête de lettres ('SU )
 

  Nouvelle entreprise - obligations "en-tête de lettres" lettre type gratuite.  
  Nouvelle entreprise modèle "en-tête de factures" lettre type gratuite.


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aspects legaux etc. / texte standard gratuit ('SUPP )


Fondation: statut juridique ('SU )
 

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Obligations d'en-tête de lettres ('SU )
 

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aspects legaux etc. / imposition ('SUPP )


Fondation: statut juridique ('SU )
 

  Nouvelle activité / cadre juridique imposition.  
  nouvelle activité - choix de la forme juridique imposition.  
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  Création d'association imposition.  
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  Création de SARL imposition.  
  Création de EURL imposition.  
  Création de SCI imposition.  
  Création de Société à responsabilité limitée (LLC) imposition.  
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  création de Limited (Ltd.) imposition.  
  création de Limited (Ltd.) en Grande Bretagne imposition.  
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conditionsm, modalités,... ('SUN )
 

  Création d'entreprise: Modèle conditions générales de vente - contenu nécessaires imposition.  
  Création d'entreprise: Modèle conditions générales - contenu nécessaires imposition.  
  Création d'entreprise: Modèle de conditions générales imposition.  
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  Création d'entreprise : Conditions générales / interprétation et fiabilité imposition.


Obligations d'en-tête de lettres ('SU )
 

  Nouvelle entreprise - obligations "en-tête de lettres" imposition.  
  Nouvelle entreprise modèle "en-tête de factures" imposition.


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aspects legaux etc. / ('SUPP )


Fondation: statut juridique ('SU )
 

  Nouvelle activité / cadre juridique.  
  nouvelle activité - choix de la forme juridique.  
  nouvelle activité - entreprise individuelle.  
  nouvelle activité - profession libérale.  
  Création d'association.  
  Création de fondation.  
  Création de coopérative.
 

  Création de SARL.  
  Création de EURL.  
  Création de SCI.  
  Création de Société à responsabilité limitée (LLC).  
  Création de coopérative enregistrée.
 

  création de Limited (Ltd.).  
  création de Limited (Ltd.) en Grande Bretagne.  
  création d'US Corporation.  
  création de Corporation USA Delaware.


conditionsm, modalités,... ('SUN )
 

  Création d'entreprise: Modèle conditions générales de vente - contenu nécessaires.  
  Création d'entreprise: Modèle conditions générales - contenu nécessaires.  
  Création d'entreprise: Modèle de conditions générales.  
  Modèle contrat consommateur.  
  Création d'entreprise : Conditions générales / interprétation et fiabilité.


Obligations d'en-tête de lettres ('SU )
 

  Nouvelle entreprise - obligations "en-tête de lettres".  
  Nouvelle entreprise modèle "en-tête de factures".


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Financement / "mode d'emploi" gratuit ('ECSP )


Financement ('ECS )
 

  financement "mode d'emploi" gratuit  
  financement de démarrage - des prêts privés "mode d'emploi" gratuit  
  Démarrage - le plus fréquent: Prêts privés "mode d'emploi" gratuit  
  membres de famille financer nouvelles entreprises "mode d'emploi" gratuit  
  financement par amis "mode d'emploi" gratuit  
  prêts des amis pour démarrage d'entreprise "mode d'emploi" gratuit  
  financement par coupains "mode d'emploi" gratuit
 

  prêt privé: Important: contrat écrit "mode d'emploi" gratuit  
  contrat de prêt privé : très court suffit "mode d'emploi" gratuit  
  contrat de prêt privé - pour noter les intentions "mode d'emploi" gratuit  
  financement privé sans contrat, risque de conflit ultérieur "mode d'emploi" gratuit  
  Prêt privé, confiance? Meilleur: Noter l'accord "mode d'emploi" gratuit  
  financement privé: contrat très bref est suffisant "mode d'emploi" gratuit  
  contrat de financement privé sans avocat "mode d'emploi" gratuit  
  contrat privé sans avocat normalement suffisant "mode d'emploi" gratuit


Capital risque ('ECT )
 

  formes de financement "mode d'emploi" gratuit  
  Venture Capital "mode d'emploi" gratuit  
  capital-risque "mode d'emploi" gratuit  
  Business Angel "mode d'emploi" gratuit  
  Business Devil "mode d'emploi" gratuit  
  Leasing "mode d'emploi" gratuit  
  Affacturage "mode d'emploi" gratuit  
  seulement grandes sociétés : private equity "mode d'emploi" gratuit  
  Financement mezzanine "mode d'emploi" gratuit


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gestion du personnel / modèle de contrat gratuit ('SW)


Emploi / divers ('WSF )
 

  Demande d'une attestation d'emploi modèle de contrat gratuit.  
  Dećlaration de changement d'adresse modèle de contrat gratuit.
 

  Demande de l'intervention de l'inspecteur du travail modèle de contrat gratuit.  
  Demande d'une attestation employeur pour les ASSEDIC modèle de contrat gratuit.  
  Demande d'un certificat de travail modèle de contrat gratuit.


Emploi / demande de congé pour ... ('WSF )
 

  Demande de congés modèle de contrat gratuit.  
  Demander un congé sans solde modèle de contrat gratuit.  
  Demander un congé pour création d'entreprise modèle de contrat gratuit.  
  Demande d'un congé individuel de formation modèle de contrat gratuit.
 

  Annoncer une grossesse à son employeur modèle de contrat gratuit.  
  Demande d'un congé pour une naissance modèle de contrat gratuit.  
  Demander un congé pour une adoption modèle de contrat gratuit.  
  Demande d'un congé parental d'éducation modèle de contrat gratuit.  
  Demande d'assistante Maternelle modèle de contrat gratuit.  
  Demande d'un congé sabbatique modèle de contrat gratuit.  
  Demande d'un congé pour se marier modèle de contrat gratuit.  
  Demande d'un congé pour le mariage d'un enfant modèle de contrat gratuit.  
  Demande de congé suite au décès d'un conjoint modèle de contrat gratuit.  
  Demande d'un congé suite au décès d'un parent modèle de contrat gratuit.
 

  Refuser une demande de stage modèle de contrat gratuit.  
  Refus de mutation modèle de contrat gratuit.  
  Annoncer une grossesse à son employeur modèle de contrat gratuit.  
  Demande indemnité de congés payés modèle de contrat gratuit.  
  Demander un renouvellement de congé parental modèle de contrat gratuit.


Rémuneration / travail ('WSYS )
 

  Demander une augmentation de salaire modèle de contrat gratuit.  
  Demande indemnité de congés payés modèle de contrat gratuit.  
  Demande indemnité de licenciement modèle de contrat gratuit.  
  Demande de réduction de son préavis modèle de contrat gratuit.  
  Demande du 1% patronal modèle de contrat gratuit.
 

  Dénonciation de son solde de tout compte modèle de contrat gratuit.  
  Contestation du refus d'indemnisation modèle de contrat gratuit.


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Santé / idées de création d'entreprise / idée de création ('WYBSP


Health & Foode / in general ('SPWY )
(Remarque: Les activties en rapport avec la santé peuvent avoir besoin d'une licence spécifique. À vérifier pour votre pays.)
 

  Diet Instituts idée de création.  
  Health Studios idée de création.  
  Health Center idée de création.  
  Sports Nutrition idée de création.  
  Soins de beauté idée de création.


Alimentation correcte ('SPWY )
(Remarque: Les activties en rapport avec la santé peuvent avoir besoin d'une licence spécifique. À vérifier pour votre pays.)
 

  Nutritionnel idée de création.  
  Alimentation idée de création.  
  Nutrition Institute idée de création.


Perte de poids ('SPWY )
 

  Poids idée de création.  
  Santé axée sur la gestion du poids idée de création.  
  Cuisine maigre idée de création.  
  Centres minceur idée de création.  
  Bodyforming idée de création.


Fitness Institute ('SPWY )
(Remarque: Les activties en rapport avec la santé peuvent avoir besoin d'une licence spécifique. À vérifier pour votre pays.)
 

  Fitness for Women idée de création.  
  Gymnases idée de création.  
  Studios Wellness idée de création.  
  Clubs / Welness idée de création.  
  Installations de conditionnement physique idée de création.  
  Instituts de l'entraînement idée de création.


Soins de santé et de produits ('SPWY )

(Remarque: Les activties en rapport avec la santé peuvent avoir besoin d'une licence spécifique. À vérifier pour votre pays.)  

  Formation fourni Santé idée de création.  
  Exigence d'approbation Santé idée de création.  
  Distribution des produits de santé idée de création.  
  Distribution de produits gériatriques idée de création.
 

  Services de santé idée de création.  
  Ambulatoire de soins infirmiers idée de création.
 

  Création de maisons de convalescence idée de création.  
  Création de maisons de soins infirmiers / soins / cliniques / hôpitaux idée de création.  
  Création de cliniques idée de création.  
  Des garderies idée de création.
 

  Des dispositifs de distribution contre la douleur idée de création.
 

  Medical School idée de création.  
  Répertoire des soins de santé idée de création.


Produits de santé et de services ('SPWY )
(Remarque: Les activties en rapport avec la santé peuvent avoir besoin d'une licence spécifique. À vérifier pour votre pays.)
Avertissement: De nombreux compléments alimentaires ainsi que des articles sanitaires généralisés, et les services de santé sont dans la distribution publique malgré le fait d'être très controversés du point de vue médical. Violation du code penal pouvait être le cas, même à l'égard du revendeur. De telles activités de vente devraient être acoompagnées d'une personne normale avec une formation scientifique actuele, afin d'éliminer les produits / services douteux. Pour les compléments alimentaires, cela serait par exemple une personne ayant une formation cientifique dans ce domaine. Pour toute offre de superstition pure, également pour placebos (dont une grande partie de l'homéopathie), il y a un risque de poursuite pénale - même si "tous font pareil". Créateurs de nouvelles activités, s'ils sont extrèmement prévoyants, vont s'abstenir de ce genre de problemes.
 
  La distribution des nutriments essentiels idée de création.  
  Aliments commerciaux idée de création.  
  Baubiologische santé idée de création.


Lunettes / appareils auditifs ('SPWY )
(Remarque: Les activties en rapport avec la santé peuvent avoir besoin d'une licence spécifique. À vérifier pour votre pays.)
 

  Opticiens boutiques idée de création.  
  Lunettes de soleil (magasins) idée de création.





Verité? Change tous les 7 jours. Revenez!
"Je n'ai pas échoué. J'ai juste trouvé 10.000 moyens qui ne fonctionnent pas." (Thomas A. Edison)

" La route vers le succès - une route en permanence en construction. " ()

"La clairvoyance est mal vu dans notre temps. Nous sommes devenus modernes. Nous avons des business plans." (Pedro Rosso)

"Vous n'êtes jamais un perdant jusqu'à ce que vous cessez d'essayer. "

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création d'entreprise - sans se laisser décourager par la bureaucratie / ('SUPP )


Création d'entreprise / bureaucratie ('SUN )
 

  bureaucratie démarrage d'activité.  
  la création d'entreprise obligations formelles.  
  la création d'entreprise exigences formelles.  
  nouvelle activité besoin de licence.  
  nouvelle activité professionelle / autorisation.  
  création d'entreprise examen de qualification.  
  création d'entreprise, chambre, adhésion obligatoire.  
  Association professionnelle création d'entreprise.
 

  responsabilité de l'entreprise.  
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  nouvelle entreprise.  
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nouvelle entreprise / les employés / bureaucratie ('SWU )
 

  création d'entreprise : travail / règles juridiques.  
  nouvelle activité, métiers, de règles juridiques.  
  Numéro de sécurité sociale.  
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  Indépendants.  
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  travail temporaire - cadre legal.  
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  vérifier si un salaire minimum est applicable.  
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création d'entreprise - sans se laisser décourager par la bureaucratie / conseiller ('SUPP )


Création d'entreprise / bureaucratie ('SUN )
 

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création d'entreprise - sans se laisser décourager par la bureaucratie / recommendation ('SUPP )


Création d'entreprise / bureaucratie ('SUN )
 

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Création d'entreprise / bureaucratie ('SUN )
 

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  enregistrement nouvelle entreprise, taxe sur les ventes "mode d'emploi" gratuit.  
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nouvelle entreprise / les employés / bureaucratie ('SWU )
 

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Business plan
 

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Franchise
 

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Personnel ('SWB )
 

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licenciement, démission / avocat ('SW)


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démission ('WSUY )
 

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Services Internet, services PC, services en informatique, creátion de sites Internet, logiciels, vente, fourniture, reparer etc - / idées de création d'entreprises / idée de création ('PWSSP


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la mode, habilles, maison, meubles, etc. / idées de création d'entreprise / franchise ('WPMSP


Vêtements (général) ('WPMSP )
 

  Textiles au détail franchise.  
  vêtements confectionnés pour dames et messieurs franchise.  
  Vente de vêtements et accessoires franchise.  
  Magasin pour chemises et chemisiers franchise.
 

  Magasin de mode franchise.  
  vente textiles à la mode franchise.  
  vente Young Fashion franchise.  
  boutique Young Fashion Streetwear franchise.  
  vente Young Fashion Clubwear franchise.  
  Shop Jeans Sportswear franchise.  
  Vente Jeans franchise.  
  Magasins pour occasionns franchise.
 

  Magasinsmode très exclusive de marque franchise.  
  vente directe de vêtements de marque franchise.  
  vente de vêtements démonstrations à domicile franchise.
 

  vêtements sur mesure - service à domicile franchise.  
  vêtements individuels et service à domicile franchise.


Accessoires du vêtement ('WPMSP )
 

  boutique d'accessoires de mode franchise.  
  vente d'accessoires de mode franchise.


Vêtements femmes ('WPMSP )
 

  Magasin concepteur de vêtements pour dames franchise.  
  Magasins spécialisés des vêtements pour femmes franchise.  
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marchés spécialisés / Habillement ('WPMSP )
 

  ventre habillement pour personnes âgées franchise.  
  vente de vêtement en foyers de personnes âgées franchise.  
  ventes de chaussures vêtements pour personnes âgées franchise.


pour bébés ('WPMSP )
 

  vente directe de produits pour bébé franchise.  
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Bijoux, montres ('WPMSP )
 

  vente de bijoux franchise.  
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  vente de bijoux et montres franchise.  
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Chaussure, la maroquinerie ('WPMSP )
 

  commerce du cuir franchise.  
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  vente de chaussures franchise.  
  Ventes de chaussures et d'accessoires franchise.  
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De rabais etc. ('WPMSP )
 

  Magasins d'usine sur Internet franchise.  
  Vente et achat d*objets d'occasion pour enfants franchise.  
  Achat Vente de vêtements pour enfants franchise.  
  Marché Petits Prix franchise.


Nettoyage à sec, blanchisserie ('WPMSP )
 

  L'entretien des textiles affaires franchise.  
  Nettoyage de matelas sur place - service allergie franchise.  
  allergie - nettoyage - service sur place franchise.


Meubles ('WPMSP )
 

  vente au détail / meubles franchise.  
  Meubles à prix économique franchise.  
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  vente mobilier de bureau d'occasion franchise.


Lits, literie ('WPMSP )
 

  Magasins lit franchise.  
  vente au détail de matelas d'eau franchise.  
  Magasins de matelas d'eau franchise.


Cuisine ('WPMSP )
 

  Cuisine commerciale franchise.  
  Cuisinistes franchise.


Cuisine, ménage, décoration ('WPMSP )
 

  Magasin petits articles ménagers franchise.  
  vente d'articles de cadeaux franchise.  
  boutique cadeaux franchise.  
  Porcelaine - vente au détail franchise.


Textiles de maison ('WPMSP )
 

  Textiles de maison au détail franchise.  
  Distribution de textiles de maison franchise.  
  Ventes de meubles, tissus franchise.


Peinture, arts appliqués ('WPMSP )  

  Fabrication de cadres photos franchise.  
  vente de cadres franchise.  
  Photos et images franchise.  
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Réparation ('WPMSP )
 

  Réparation et restauration de meubles franchise.  
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événements ('WPMSP )
 

  Service de location pour événements franchise.  
  Équipement pour événements location franchise.  
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(Photo_1=Liftoff: May 2009, Scott Andrews, Canon, NASA; space shuttle Atlantis; Cape Canaveral, Fla., USA.)

(Photo_2=Bird: 2009, Terry Ross, Creat.Comm.Attrib.Sh.Al.v2.0 Lic.)








(Photo: 2009 by Alchemist-hp - the archetype dream to produce gold cristals - Creat.Comm. Attrib.ShareAlike 3.0)

(When we did not have the Internet and not Wikipedia, we had the CIA WORLD FACTBOOK. It gave and gives access to all country key data of the world by FD... then CD ...now by Internet. AHA7 JOB FACTBOOK will progressively give access to all job key data of the world, thanks to the Internet. Starting in English, French, German. If many visitors, it will be extended to Chinese, Spanish, Russian, Arabic, Portuguese.)


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(création en cours, contenu minimal, pour l'instant)
(Photo: by Cameloctober, Thai man, head in crocodile mouth, at Samutprakarn Crocodile Farm +Zoo, Bangkok, Thailand, Lic.Creat.Commons Attr.ShareA.3.0.)




Penser au niveau mondial. Nous sommes les citoyens de notre monde. Des nations - c'était hier. Des outils pour activités professionelles, placement d'argent, et vie - au niveau mondial. Au cas où votre patrie actuelle vous prendrerai deux tiers de votre revenu - nulle obligation d'y rester.


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       (Photo: 2005, NASA. - Astronaut Stephen K. Robinson, International Space Station’s Canadarm2. Background: Earth’s horizon.)



Photo by Kahuroa, 2007: Poumatua (chief), carved; from the Maori meeting house Hotunui, Ngati Maru, Hauraki, built 1878. Now in the Auckland War Memorial Museum, New Zealand.



(Photo: Underwater Civilisation: Sadko in the Underwater Kingdom. By Ilya Yefimovich Repin (1844–1930) in 1876 (photo)graphed with manual pixel assembly. Slavic mythology; books, opera, film Sadko. Right-click on the image - beautyful!


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